Déposée le 9 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Reste'O'Vins
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « DOC VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Reste'O'Vins domicilié(e) 32 r. R. Poincaré,33110 LE BOUSCAT - 33110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 767 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Reste'O'Vins domicilié(e) 32 rue R. Poincaré,33110 LE BOUSCAT - 33110 - France.
La marque DOC VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC VINS est expirée depuis le 9 avril 2012.
Reste'O'Vins a également déposé les autres marques suivantes : RESTE O VINS
SARL Reste'O'Vins - 32 r. R. Poincaré,33110 LE BOUSCAT - 33110 - France - SIREN 438767170
SARL Reste'O'Vins - 32 rue R. Poincaré,33110 LE BOUSCAT - 33110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Boissons alcooliques Bières et boissons non alcooliques Etudes scientifiques et technologiques avec services et assistances sur l'élaboration, la conservation et la consommation des boissons.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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